
Cerfa n°13404 Déclaration préalable
Cerfa n°13405 Demande de permis de démolir
Cerfa n°13406 Demande de permis de construire
(pour une maison individuelle et/ou ses annexes)
Cerfa n°13407 Déclaration d'ouverture de chantier
Cerfa n°13408 Déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux
Cerfa n°13409 Demande de permis de construire ou de permis d'aménager
(comprenant ou non des constructions et/ou des démolitions)
Cerfa n°13410 Demande de certificat d'urbanisme
Cerfa n°13411 Demande de modification d'un permis de construire délivré en cours de validité
Cerfa n°13412 Demande de transfert de permis de construire délivré en cours de validité
La brique creuse permet de bâtir tout en isolant. De 10 cm à 37 cm de large, ces briques creuses alvéolées permettent de réduire fortement la consommation énergétique en apportant une couche d'isolant supplémentaire.
La pose des briques de terre cuite
Les briques creuses 20 cm se posent au moyen de mortier colle en joints minces. Disponibles en briques d'angles, droites, dans des dimensions allant de 10 à 50 cm, en blocs à ébrasement pour les appuis de fenêtres, ces briques en terre cuite permettent de supprimer les ponts thermiques lors de la pose.
Caractéristiques des briques creuses
Ces qualités d'inertie et de déphasage sont dues à la densité des briques creuses ainsi qu'à leurs dimensions, à savoir qu'une brique de 20 cm d'épaisseur pèse tout de même 20 kg.
Les monomurs en briques creuses offrent la possibilité de n'utiliser aucun autre isolant si on utilise des briques d'au moins 24 cm. 37 cm d'épaisseur sera la dimension parfaite pour un monomur.
Toutefois les qualités d'isolation phonique de ce matériau étant assez faible, il faudra doubler le monomur avec un autre isolant, ce qui accroîtra encore l'isolation thermique. Cet isolant pourra être intérieur (laines minérales, végétales ou animales) ou extérieur (enduit, bardage, panneaux sandwiches, etc.).
Isoler des briques creuses
On peut doubler par l'intérieur les briques creuses d'isolants employés sous forme de panneaux isolants :
• Briques creuses 20 cm et laine minérale en couche de 10 cm avec un doublage en Placoplatre.
• Briques creuses 20 cm et laine minérale en couche de 8 cm et doublage des murs par des briques de 5 cm pour le parement ou pour y déposer le plâtre.
• Briques creuses 20 cm et 20 cm de polystyrène expansé en isolation extérieure. L'isolant sera ensuite recouvert d'un enduit hydraulique ou d'un enduit lui-même isolant
Source ideesmaison.com
Autrefois réservé aux immeubles d’habitations et aux locaux professionnels, le toit plat fait main basse sur nos logis.
La tendance des maisons à toits plats s'explique par les nombreux avantages que présente ce type de toiture.
Toiture plate : caractéristiques et avantages
On désigne par toit plat une toiture horizontale ou inclinée. Le toit plat offre un aspect architectural moderne et original à une maison et une très bonne isolation thermique tout en garantissant un drainage de l'eau de pluie. Ce type de toiture permet également de favoriser l'entrée de la lumière du jour et du soleil dans votre intérieur. La motivation première dans la construction d'une toiture plate est en général l'optimisation de l'espace de votre maison puisqu'en effet, aucun volume n'est perdu et l'ensemble de l'espace situé sous le faîtage peut être utilisé.
Le toit plat présente également des avantages écologiques puisque l'espace extérieur supplémentaire peut ainsi être utilisé pour l'aménagement d'une terrasse verte ou d'un jardin suspendu pour y mettre des plantations. La toiture plate allie donc fonctionnalité et esthétisme et est compatible à l'énergie solaire.
Source ideesmaison.com
Un puits canadien aussi appelé puits provençal est une solution économique et écologique pour limiter les consommations d’énergies liées au chauffage et à la climatisation.
Le puits canadien est un système géothermique très intéressant dans le cadre du développement durable qui sert de climatisation naturelle en exploitant l’inertie thermique du sol car la température du sol restant constante à 1,60m de profondeur, été comme hiver quelle que soit la température extérieure.
Terrassement
A l’aide d’une mini pelleteuse, creusez une tranchée d’au moins 30 mètres de longueur pour 2 mètres de profondeur, en réalisant une pente de 2% dans le sens du passage de l’air. La canalisation doit déboucher d’un côté sur un puits d’air dans le jardin et de l’autre côté sous le plancher du rez-de-chaussée de votre maison ou dans la cave. Vous pouvez brancher votre collecteur sur une VMC double flux pour réaliser encore de plus grosses économies d’énergie.
Il est très important, avant l’installation du collecteur de prendre des mesures nécessaires à l’assainissement du chantier pour éviter les eaux stagnantes.
Pose du collecteur du puits canadien
Le collecteur doit être en polyéthylène coextrudé (ø 200mm) de qualité alimentaire, annelé à l’extérieur et lisse à l’intérieur, n’utilisez pas de PVC. Ce type de collecteur est spécialement étudié pour être enterré. Il est classé SN6 selon EN ISO 9969).
Vérifiez toujours avant la pose que le conduit ne soit pas abîmé. Posez votre canalisation sur le lit de sable préalablement compacté. En effet, la Norme DIN EN 1610 impose un remblai constitué d’une épaisseur de sable (0,4mm) compacté d’au moins 10 cm. Ceci pour éviter le risque d’affaissement du conduit et assurer son bon fonctionnement.
Soignez bien l’étanchéité des coudes de départ et d’arrivée afin d’éviter les infiltrations d’eau ou même de radon dans les zones à risque. Pour assembler les tubes, positionnez le joint dans la deuxième rainure, lubrifiez le joint et l’intérieur du manchon puis emboîtez les deux parties.
Montage de la borne de prise d’air du puits canadien
Un filtre à poche de classe G 3 doit être intégré à votre borne pour éviter les pénétrations d’insectes, de petits animaux ou d’impuretés. Le diamètre intérieur du tube correspond à celui du collecteur géothermique avec les joints d’étanchéité. Laissez-le dépasser d’environ 10 à 15 cm au dessus du sol et emboîtez-y la borne de prise d’air et le capuchon à lamelles. Selon la nature du sol, fixez votre borne sur une dalle béton ou maintenez-la à l’aide de pavés posés sur la bride.
Remblaiement et compactage
Commencez par recouvrir le collecteur de 35 cm de sable que vous détremperez au jet d’eau afin de compacter le substrat tout autour du tuyau. Recouvrez d’un minimum de 1 mètre de terre végétale avant de compacter avec une machine (rouleau compacteur). Attention, le rendement de votre installation dépendra du bon compactage et de la nature du remblai, ne négligez pas cette opération.
Les astuces de Pratique.fr
Si votre puits canadien fonctionne mal, vérifiez le filtre. En effet selon la région et la pollution de l’air, le filtre peu très vite s’encrasser et produire une résistance au passage de l’air, réduisant les performances du ventilateur. Pour y remédier, il vous suffit de retirer le capuchon à lamelle de la borne de prise d’air et de sortir le filtre à poche puis de le laver à l’eau savonneuse avant de le remettre en place.
Source : Pratique.fr
Bcts maîtrise parfaitement ces réalisations, n’hésitez pas à faire appel à notre équipe de professionnels
Transformer votre garage pour faire une pièce d’habitation supplémentaire est un projet qui vous tente.
Avant de vous lancer dans les travaux, pensez aux formalités et posez vous les bonnes questions.
Avez-vous le droit de créer de la surface habitable (SHON) additionnelle sur votre terrain ?
Le plan d’occupation des sols (PLU) réglemente la densité de construction sur chaque terrain. Vous devez vous informer à la mairie du coefficient d’occupation du sol (COS) de votre terrain.
Multiplier ce COS par la surface de votre terrain et vous obtenez la surface habitable maximum autorisée de votre terrain.
Vérifier que vous ne dépasser pas cette surface en ajoutant la surface de votre garage à la surface habitable de votre maison.
Devez vous faire appel à un architecte ?
Si votre surface habitable totale (maison + garage) dépasse 170 m2 , vous devez faire appel à un architecte.
Vérifiez que votre projet est conforme à toutes les réglementations applicables.
Le plan d’urbanisme peut vous imposer d’autres contraintes que le COS. Demander à votre mairie la fiche de renseignement d’urbanisme qui indique tous les règlements applicables sur votre parcelle.
Si votre terrain est dans un lotissement, consulter aussi le règlement du lotissement.
Si votre habitation est dans un secteur sauvegardé, l’avis de l’architecte des Bâtiments de France s’impose.
Avez-vous la place de créer une place de stationnement, en dehors de votre garage, sur votre terrain ?
Le fait de transformer votre garage en pièce à vivre, supprime la place de parking affectée à votre logement.
Si le PLU impose une place de parking par habitation, vous allez devoir recréer ce stationnement sur votre terrain.
Si vous n’avez pas la surface suffisante, vous risquez d’être redevable d’une taxe pour la non réalisation d’une place de stationnement.
La transformation de la porte du garage en ouverture vitrée est-elle considérée comme une modification de façade ?
Oui, même si vous gardez votre porte de garage comme volet devant la baie vitrée.
Devez vous déposer un permis de construire ou une demande préalable ?
Cela dépend de votre projet. Voici quelques exemples :
Aspect de la façade modifié sans toucher aux murs porteurs
Aspect de la façade modifié avec création d’une ouverture supplémentaire dans un mur porteur
Surface du garage inférieure à 10 m2 Aucune autorisation Permis de construire
Surface du garage comprise entre 10 et 20 m2 Demande préalable Permis de construire
Surface du garage supérieure à 20m2 Permis de construire Permis de construire
Le délai pour recevoir un accord pour une demande préalable est d’un mois (plus un mois si vous êtes dans un secteur sauvegardé).
Le délais pour un permis de construire est de trois mois.
Pour les projets compris entre 10 et 20 m2, la demande préalable suffit car la transformation d’un garage en pièce à vivre ne constitue pas un changement de destination au vue de l’article R421-17-b du nouveau code de l’urbanisme qui précise que « les locaux accessoires d’un bâtiment sont réputés avoir la même destination que le local principal ».
Ce changement va-t-il augmenter vos impôts ?
Selon votre projet, vous allez devoir payer une taxe locale d’équipement et une taxe de raccordement au tout à l’égout. Votre surface habitable augmente, donc votre impôt foncier va augmenter. Les services des impôts sont directement informés de ce changement par le service de l’équipement.
Source : citemaison.fr
Vous pouvez créer seul votre SCI. Toutefois, il est vivement recommandé de vous renseigner auprès de spécialistes, car les montages peuvent s'avérer compliqués à réaliser suivant l´objectif que vous poursuivez ou votre situation familiale.
Vous pouvez aussi obtenir une consultation juridique dans des organismes officiels.
Le notaire
Vous n'êtes pas obligé de recourir à un notaire pour créer une SCI. Néanmoins, il peut vous aider à rédiger les statuts et à choisir les clauses qui vous avantageront en fonction de votre situation personnelle et familiale.
Il pourra aussi vous donner des conseils portant sur la fiscalité et vous expliquer si la création d'une SCI reste avantageuse dans votre situation.
Il vérifiera si vous ne risquez pas d'être accusé par l'administration fiscale d'effectuer un montage frauduleux qui serait considéré comme un abus de droit.
Pour trouver facilement un notaire, vous pouvez consulter l'annuaire des notaires.
Le commissaire aux apports
Il s'agit d'un commissaire aux comptes ou d'un expert qui est inscrit sur une liste disponible au Greffe du tribunal de commerce. Son travail consiste à évaluer la valeur des biens apportés au capital d'une société.
Les cabinets et sites de conseil
Vous pouvez également vous adresser à des :
- conseillers juridiques ;
- avocats ;
- comptables.
De nombreux sites internet possèdent des forums sur lesquels vous pouvez déposer vos questions.
Les professionnels du droit
Ils sont habilités à donner des consultations juridiques. N'hésitez pas à vous rendre
- au Palais de Justice pour obtenir la liste des permanences d'information juridique gratuite ouvertes aux citoyens ;
- à la Maison de Justice et du Droit, au Conseil Départemental de l'accès au droit ou à l'antenne de justice la plus proche de chez vous ;
- à la mairie de votre ville de résidence.
Vous pouvez aussi effectuer une demande de rescrit fiscal avant de créer votre SCI : vous exposez votre situation, et recevez une réponse qui engage l'administration.
Source : Pratique.fr
Vous pouvez opter pour le régime du micro-foncier si vous louez un ou plusieurs biens immobiliers et que vos revenus fonciers sont inférieurs à 15 000 € par an. Il vous offre plusieurs avantages fiscaux. Mais attention, certains types de propriétés ne vous permettent pas d'en profiter.
Régime micro-foncier : qui est concerné ?
Vous êtes soumis à ce régime si les logements que vous louez vous rapportent moins de 15 000 € par an.
Comment calculez-vous votre revenu foncier ?
On calcule son revenu foncier avec :
- les subventions de l'Anah (Agence nationale de l'habitat) et les indemnités d'assurance que vous percevez pour loyers impayés ;
- les loyers en avance ou en retard sont compris dans le calcul des loyers encaissés au cours de l'année ;
- les provisions pour charges payées par le locataire, le droit de bail et la taxe additionnelle ne sont pas comptés.
Quels sont les avantages fiscaux ?
Vous serez exempt de déclaration de revenus fonciers. Vous avez juste à inscrire directement le montant de vos recettes brutes foncières sur votre déclaration de revenus générale.
Un abattement forfaitaire de 30% est appliqué au revenu brut pour estimer le revenu net foncier imposable : la somme imposée sera donc de 30% inférieure à ce que vous avez reçu.
A noter : vous pouvez décompter du revenu net les déficits fonciers d'années antérieures, s'ils n'ont pas encore été imputés au 1er janvier de la première année d'application du régime micro-foncier.
Dans quels cas pouvez-vous être exclu du régime ?
Vous ne pouvez pas bénéficier du régime micro-foncier si vous ou un membre de votre foyer fiscal êtes propriétaire :
- d'un logement neuf qui profite de l'amortissement Périssol, Besson ou Robien ;
- d'un logement ancien qui profite de la déduction forfaitaire du dispositif Besson ;
- d'un monument historique ou assimilé ;
- d'un immeuble qui se trouve dans une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (loi Malraux), dans un secteur sauvegardé ou une zone franche urbaine.
Si vos revenus fonciers sont soumis à la TVA, vous devez déclarer le montant hors TVA. C'est ce même montant qui est pris en compte pour évaluer le seuil de 15 000 €.
Source : Pratique.fr
Les formulaires
Les quinze formulaires gérant la construction et l’urbanisme (tels que permis de construire, de démolir, autorisation de lotir, déclaration de travaux, de clôture, de division de terrain) sont regroupés en seulement quatre formulaires, trois permis et une demande préalable :
• permis de construire,
• permis d’aménager (des lotissements par exemple),
• permis de démolir
• déclaration préalable
Le délai d’instruction
Le délai total d’instruction court maintenant dès la date du dépôt en mairie (et non plus à la date de réception du dossier par la DDE). La durée standard de ce délai est de :
• Deux mois pour les permis de construire et les permis de démolir
• Un mois pour les déclarations préalables
Attention !
• Le délai d’instruction pourra être majoré si certaines consultations sont nécessaires (Architecte des Bâtiments de France notamment). Dans ce cas, la majoration de délai doit impérativement vous être notifiée par lettre recommandée au plus tard un mois après le dépôt du permis.
Cette majoration ne pourra alors plus être modifiée ultérieurement, (sauf cas exceptionnels limitativement énumérés par le décret).
• Si le dossier est incomplet, les pièces manquantes doivent également être demandées dans le premier mois par l’administration.
L’absence de réponse de l’administration vaut accord tacite, même dans les secteurs où l’accord de l’ABF (Architecte des Bâtiments de France) est requis.
Si par contre l’ABF émet, dans le délai qui lui est imparti, un avis défavorable ou un avis assorti de réserve, il devra notifier copie de cet avis au demandeur, en lui indiquant qu’en conséquence, il ne pourra pas bénéficier d’un permis tacite.
Conformité des travaux
A noter que si vous faites faire les travaux par tout autre intervenant qu’un architecte (comme un constructeur, entrepreneur, maître d’oeuvre), vous signerez seul la demande de permis de construire et la déclaration d’achèvement des travaux .
Si les services de l’Urbanisme considèrent que votre construction ne respecte pas votre dossier de permis de construire, vous devrez effectuer par vous même un recours contre le professionnel qui a construit votre maison.

Un plancher hourdis doit son nom à l'élément creux de maçonnerie (aussi appelé entrevous ou corps creux) qui le constitue. Un hourdis peut être de béton, de terre cuite, de polystyrène ou de bois aggloméré, mis en place entre les poutrelles d’un plancher. Plus résistant qu'un plancher bois, le plancher poutrelle hourdis a aussi des portées beaucoup plus importantes.
• Définition et utilisation
Le plancher poutrelles hourdis permet la réalisation de vides sanitaire, de planchers à l'étage, de sous-sol ou encore de planchers terrasse. Les hourdis servent généralement de coffrage à la dalle de compression qui les recouvre.
Les entrevous en polystyrène assurent au plancher une bonne isolation thermique s'utilisent principalement pour réaliser les planchers recouvrant un vide sanitaire ou un local habituellement non chauffé (cave, garage...) mais devant être isolés.
L'utilisation de hourdis polystyrène et plaque de polystyrène expansé permet donc de réduire considérablement les ponts thermiques du plancher et améliore l'isolation thermique en évitant les déperditions calorifiques. Il sera donc aisé de réaliser des économies d'énergie.
• Avantages des planchers hourdis
De plus, ce type de plancher sur hourdis permet d'intégrer des systèmes de chauffage par le sol. Ce type de chauffage, électrique ou à eau chauffée, sera inséré dans la chape flottante et garantira un confort réel dans la maison.
En cas d'utilisation de hourdis béton, de hourdis en P.V.C ou de hourdis en bois, la pose d'une plaque de polystyrène expansé haute densité avant le coulage de la dalle de compression s'avèrera nécessaire.
Utilisé à l'étage des maisons, le plancher hourdis se présente comme un ensemble de plancher poutrelles. Cet ensemble posé lors de la construction permettra de poser un plancher après éventuellement avoir assuré l'isolation phonique. Ce type d'installation peut aussi permettre de poser une terrasse.
Ce type de plancher permet aussi de poser des planchers sur des surfaces beaucoup plus importantes, par exemple un étage de maison ou pour fabriquer une mezzanine. Garantissant une bonne isolation acoustique, éliminant ou atténuant, suivant les éventuels isolants employés, les bruits de chocs ou d'impacts.
Source ideesmaison.com